CCIT Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat
Numéro de dépôt :
3808656
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/02/2021
Présentation de la marque SMART GRID VALLÉE
Déposée le 22 février 2011 par la société CCIT Nice Côte d'Azur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SMART GRID VALLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la société CCIT Nice Côte d'Azur domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIT Nice Côte d'Azur, Monsieur Jacques GARENCE domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France.
La marque SMART GRID VALLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808656.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCIT Nice Côte d'Azur, Etablissement Public d'Etat - 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France - SIREN 180600017
CCIT Nice Côte d'Azur, Monsieur Jacques GARENCE - 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus et imprimés) relatif au réseau électrique intelligent ; conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication de textes publicitaires relatifs au réseau électrique intelligent. Aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires) concernant le réseau électrique intelligent. ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, tous ces services étant rendus dans le domaine du réseau électrique intelligent ; ;
Informations et conseils techniques en matière de production d'énergie sur les réseaux électriques intelligents.
Actions de sensibilisation dans le domaine du réseau électrique intelligent en partenariat avec fournisseurs d'énergies, gestionnaires réseaux, partenaires institutionnels et entreprises ; organisation et conduite de groupes de travail, colloques, conférences ou congrès dans le domaine du réseau électrique intelligent. Organisation de concours dans le domaine du réseau électrique intelligent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne en matière de réseau électrique intelligent ; micro-édition concernant le réseau électrique intelligent. ;
Evaluations, estimations, recherches dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; certifications dans le domaine du réseau électrique intelligent à savoir contrôle de qualité ; études de projets techniques dans le domaine du réseau électrique intelligent ; informations et conseils techniques en matière de réduction des consommations énergétiques sur les réseaux électriques intelligents ; informations et conseils techniques en matière d'établissement de plan pour la construction des réseaux électriques intelligents. Recherche de partenariats techniques et technologiques entre les services de recherche et de développement des industriels, des institutionnels et ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine du réseau électrique intelligent.
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